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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACAZE ENERGIES
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SEQUOIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEQUOIA
LACAZE ENERGIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4214362
Date de dépôt :
01/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2025
SEQUOIA de LACAZE ENERGIES

Présentation de la marque SEQUOIA

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACAZE ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEQUOIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACAZE ENERGIES domicilié(e) Zone Industrielle - 46120 - LEYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 971 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolay VARBANOV domicilié(e) 57 Rue des Fontaines - 31300 - Toulouse - France.

La marque SEQUOIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUOIA arrivera à expiration en date du 1 octobre 2025.

LACAZE ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : e LESS , e LESS , COMPOSTATION , SWEAR , HYDROGAZ , e-LESS , AQUAZ , e LESS LACAZE ENERGIES SMART SYSTEM , SEQUOIA


LACAZE ENERGIES, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle - 46120 - LEYME - France - SIREN 500971601


M. Nicolay VARBANOV - 57 Rue des Fontaines - 31300 - Toulouse - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Chauffe-eau pour la production d'eau chaude sanitaire, y compris thermodynamiques ; pompes à chaleur ; ballons d'eau chaude sanitaire thermodynamiques. Générateurs à gaz pour la production d'eau chaude sanitaire.